Conditions d'utilisation

1. Objet

Somnologs est une application de bien-être qui vous permet de noter vos nuits, de visualiser vos habitudes de sommeil et de préparer vos consultations. Le service est édité par Adrien Delannoy (Entrepreneur individuel (micro-entreprise)).

2. Une application de bien-être, pas un dispositif médical

Somnologs est une application de bien-être, ce n'est pas un dispositif médical et ne pose aucun diagnostic. En cas de difficultés de sommeil persistantes, parlez-en à un professionnel de santé.

Concrètement, l'application :

• se contente de stocker et d'afficher les données que vous saisissez vous-même, et d'en montrer les tendances ;
• ne pose aucun diagnostic, n'évalue aucun risque et ne nomme aucune maladie ;
• ne recommande, n'ajuste et ne déconseille aucun traitement, médicament ou dosage ;
• ne remplace jamais l'avis, l'examen ou la décision d'un professionnel de santé.

Les contenus d'information générale (hygiène du sommeil, articles, repères) sont fournis à titre éducatif. Pour toute préoccupation concernant votre santé, consultez un professionnel de santé.

3. Accès au service

L'application est proposée gratuitement, pour un usage personnel, sur iOS et Android. Vous devez disposer d'un appareil compatible et d'une version à jour. Nous pouvons faire évoluer, suspendre ou arrêter tout ou partie du service, notamment pour des raisons techniques.

4. Vos données

Vos données de sommeil sont enregistrées localement, sur votre appareil. Vous en gardez la maîtrise : vous pouvez les exporter, les partager avec le professionnel de santé de votre choix, ou les effacer à tout moment. Le détail figure dans la Politique de confidentialité.

5. Vos engagements

Vous vous engagez à utiliser l'application conformément à sa destination et à la loi, à fournir des informations exactes si vous en saisissez, et à ne pas tenter d'en détourner le fonctionnement. Vous restez seul responsable de l'usage que vous faites des informations affichées et de l'interprétation que vous en tirez.

6. Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour que l'application fonctionne correctement et affiche fidèlement les données que vous saisissez. Il s'agit d'une obligation de moyens : l'application est fournie « en l'état », sans garantie que les calculs, les statistiques ou les affichages soient exempts de toute erreur ou interruption.

Comme l'application n'a aucune vocation médicale, vous ne devez jamais fonder une décision de santé sur un chiffre, une courbe ou un repère affichés sans l'avis d'un professionnel de santé. En cas de doute sur une donnée, c'est l'avis du professionnel qui prévaut.

Rien dans ces conditions ne vise à limiter votre responsabilité au-delà de ce que la loi permet. Si vous utilisez l'application en tant que consommateur, vous conservez l'intégralité des droits que vous accorde le droit français, qui ne peuvent vous être retirés.

7. Propriété intellectuelle

L'application, son code, ses contenus et sa marque sont protégés. Cette licence d'utilisation personnelle ne vous transfère aucun droit de propriété. Vos données personnelles, elles, restent les vôtres.

8. Modification des conditions

Ces conditions peuvent évoluer. La version applicable est celle en ligne à la date de votre utilisation. En cas de changement important, nous vous en informerons par un moyen raisonnable.

9. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont régies par le droit français. En cas de difficulté, contactez-nous d'abord par e-mail : nous chercherons une solution amiable. Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, un consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur seront précisées ici. À défaut d'accord, les tribunaux français sont compétents.

10. Contact

Une question sur ces conditions ? Écrivez-nous par e-mail.